Préavis municipaux 2008
Trier par :
Titre | Date |
Modification du règlement commnual sur la gestion des déchets, y comprenant modification du système de taxe par introduction d'une taxe pondérale (taxe au poids).
Rapport de la Commission sur le préavis No 1/2008 : règlement des déchets et taxe.
Extrait de procès-verbal du préavis No 1/2008 : règlement des déchets et taxe.
Contrat de prestations avec la Gendarmerie vaudoise.
Rapport de la Commission sur le préavis No 2/2008 : contrat de prestations avec la Gendarmerie vaudoise.
Extrait de procès-verbal du préavis No 2/2008 : contrat de prestations avec la Gendarmerie vaudoise.
Rapport de gestion, exercice 2007.
Rapport de la Commission de gestion sur le préavis No 3/2008 : rapport de gestion, exercice 2007.
Rapport de la Commission des finances sur le préavis No 3/2008 : rapport de gestion, exercice 2007.
Plan d'extension partiel "La Planche".
Rapport de la Commission sur le préavis No 4/2008 : plan d'extension partiel "La Planche".
Extrait de procès-verbal du préavis No 4/2008 : plan d'extension partiel "La Planche".
Adhésion au nouveau but optionnel de l’Association régionale pour l’action sociale de la région Morges-Aubonne (ARASMA).
Rapport de la Commission de gestion sur le préavis No 5/2008 : adhésion au nouveau but optionnel de l’Association régionale pour l’action sociale de la région Morges-Aubonne (ARASMA).
Rapport de la Commission des Finances sur le préavis No 5/2008 : adhésion au nouveau but optionnel de l’Association régionale pour l’action sociale de la région Morges-Aubonne (ARASMA).
Extrait de procès-verbal du préavis No 5/2008 : adhésion au nouveau but optionnel de l’Association régionale pour l’action sociale de la région Morges-Aubonne (ARASMA).
Equipements du PPA "RC 30 SUD".
Plan : équipements du PPA "RC 30 SUD".
Extrait de procès-verbal du préavis No 7/2008 : équipements PPA "RC 30 SUD".
Révision de l’arrêté d’imposition 2009.
Rapport de la Commission des finances sur le préavis No 8/2008 : révision de l’arrêté d’imposition 2009.
Dissolution/démission de l'ACRM.
Rapport de la Commission sur le préavis No 9/2008 : dissolution/démission de l'ACRM.
Extrait de procès-verbal du préavis No 9/2008 : dissolution/démission de l'ACRM.
Adhésion de la commune à l’Association de la région Cossonay-Aubonne-Morges (ARCAM).
Rapport de la Commission sur le préavis No 10/2008 : adhésion de la commune à l’Association de la région Cossonay-Aubonne-Morges (ARCAM).
Extrait de procès-verbal du préavis No 10/2008 : adhésion de la Commune à l'Association de la région Cossonay-Aubonne-Morges (ARCAM).