Préavis 2007
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Création d'un jardin du souvenir au cimetière de Lavigny.
Rapport de la Commission des Finances sur le préavis No 1/2007 : création d'un jardin du souvenir au cimetière de Lavigny.
Rapport de la Commission sur le préavis No 1/2007 : création d'un jardin du souvenir au cimetière de Lavigny.
Extrait de procès-verbal du préavis No 1/2007 : création d'un jardin du souvenir au cimetière de Lavigny.
Plan partiel d'affectation "En Arborex".
Rapport de la Commssion sur le préavis No 2/2007 : plan partiel d'affectation "En Arborex".
Extrait de procès-verbal du préavis No 2/2007 : plan partiel d'affectation "En Arborex".
Rapport de gestion, exercice 2006.
Rapport de la Commission de gestion sur le préavis No 3/2007 : rapport de gestion, exercice 2006.
Participation à la conduite de liaison des réseaux de Valgaz SA et Cosvegaz SA.
Rapport de la Commission des Finances sur le préavis No 4/2007 : participation à la conduite de liaison des réseaux de Valgaz SA et Cosvegaz SA.
Extrait de procès-verbal du préavis No 4/2007 : participation à la conduite de liaison des réseaux de Valgaz SA et Cosvegaz SA.
Plan partiel d'affectation "Entre-deux-Monts III".
Rapport de la Commission sur le préavis No 5/2007 : plan partiel d'affectation "Entre-deux-Monts III".
Extrait de procès-verbal du préavis No 5/2007 : plan partiel d'affectation "Entre-deux-Monts III".
Révision de l'arrêté d'imposition 2008.
Rapport de la Commission des finances sur le préavis No 6/200 : révision de l’arrêté d’imposition 2008.