Préavis 2006
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Titre | Date |
Plan partiel d'affectation Perceval, à Lavigny.
Rapport de la Commission minoritaire sur le préavis No 1/2006 : plan partiel d'affectation Perceval, à Lavigny.
Rapport de la Commission majoritaire sur le préavis No 1/2006 : plan partiel d'affectation Perceval, à Lavigny.
Extrait de procès-verbal relatif au préavis No 1/2006 : plan partiel d'affectation Perceval, à Lavigny.
Adjonction de deux vérandas aux appartements de la Maison de commune.
Rapport de la Commission sur le préavis No 2/2006 : adjonction de deux vérandas aux appartements de la Maison de commune.
Rapport de la Commission des finances sur le préavis No 2/2006 : adjonction de deux vérandas aux appartements de la Maison de commune.
Extrait de procès-verbal relatif au préavis No 2/2006 : adjonction de deux vérandas aux appartements de la Maison de commune.
Rapport de gestion, exercice 2005.
Rapport de la Commission de gestion sur le préavis No 4/2006 : rapport de gestion, exercice 2005.
Salaires - vacations - jetons de présence.
Rapport de la Commission des finances sur le préavis No 5/2006 : salaires - vacations - jetons de présence.
Extrait de procès-verbal relatif au Préavis No 5/2006 : salaires - vacations - jetons de présence.
Demande d'autorisation générale de statuer (législature 2006 - 2011).
Demande d'autorisation de plaider (législature 2006 - 2011).
Demandes imprévisibles (législature 2006 - 2011).
Rapport de la Commission des finances sur les préavis Nos 6, 7 et 8/2006 : demandes d'autorisations de statuer et de plaider ainsi que demandes imprévisibles (législature 2006 - 2011).
Extrait de procès-verbal relatifs aux préavis Nos 6, 7 et 8/2006 relatifs aux demandes d'autorisations de statuer et de plaider ainsi que demandes imprévisibles (législature 2006 - 2011).
Demande d’autorisation d’augmenter le nominal du compte de crédit pour la trésorerie courante de CHF 500'000.-- CHF 1'000'000.--.
Rapport de la Commission des finances sur le préavis No 9/2009 : demande d’autorisation d’augmenter le nominal du compte de crédit pour la trésorerie courante de CHF 500'000.-- CHF 1'000'000.--.
Extrait de procès-verbal relatif au préavis No 9/2006 : demande d’autorisation d’augmenter le nominal du compte de crédit pour la trésorerie courante de CHF 500'000.-- CHF 1'000'000.--.
Révision de l'arrêté d'imposition 2007.
Rapport de la Commission des finances sur le préavis No 10/2006 : révision de l'arrêté d'imposition 2007.
Fixation de plafonds en matière d’emprunts et de risques pour cautionnements (législature 2006 - 2011).
Rapport de la Commission des finances sur le préavis No 11/2006 : fixation de plafonds en matière d’emprunts et de risques pour cautionnements (législature 2006 - 2011).
Indemnité communale liée à l’usage du sol pour la distribution et la fourniture en électricité.
Rapport de la Commission sur le préavis No 12/2006 : indemnité communale liée à l’usage du sol pour la distribution et la fourniture en électricité.
Extrait de procès-verbal relatif au préavis 12/2006 : indemnité communale liée à l’usage du sol pour la distribution et la fourniture en électricité.
Nouveaux Statuts de l'Association régionale pour l'action sociale Morges-Aubonne (ARASMA).
Extrait de procès-verbal relatif au préavis No 13/2006 : nouveaux Statuts de l'Association régionale pour l'action sociale Morges-Aubonne (ARASMA).